Mentions Légales

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ARTICLE 1 - L'ÉDITEUR DU SITE

L'édition du site www.oxym-concept.fr est assurée par la société OXYM CONCEPT :

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 500 000,00 euros
Siège social : 224 Rue Octave Camplan, 30000 Nîmes, France
Numéro SIREN : 932 923 857
Numéro SIRET : 932 923 857 00019
Immatriculation au RCS : Nîmes B 932 923 857
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR28932923857
Activité (Code NAF/APE) : 33.17Z (Réparation et maintenance d'autres équipements de transport)
Téléphone : +33 6 82 41 87 16
Adresse e-mail : contact@oxym-concept.fr

Directeur de la publication : OXYM CONCEPT

ARTICLE 2 - L'HÉBERGEUR

Le site est conçu et hébergé par la plateforme Wix.

Raison sociale : Wix.com Inc.
Adresse du siège social : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Téléphone : +1 415-639-9034

ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.oxym-concept.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société OXYM CONCEPT est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 5 - DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD

La société OXYM CONCEPT s'engage à ce que la collecte et le traitement des données des utilisateurs, effectués à partir du site www.oxym-concept.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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Par email : contact@oxym-concept.fr
Par courrier postal : OXYM CONCEPT - 224 Rue Octave Camplan, 30000 Nîmes, France.

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